INFORMATIONS LEGALES
Intégration
Ubiqus Event Software
www.ubiqus.fr
Immeuble Scor
1, avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux La Défense
Crédits photo
Toutes les images & illustrations sur ce site sont propriété du SIAE et non contractuelles
Dispositions générales
Propriété intellectuelle
Liens Hypertextes
Il incombe à l'Internaute de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site notamment par un ou plusieurs virus, Cheval de Troie ou tout autre parasite.
Un lien hypertexte pointant vers le Site ne pourra être installé sans l'accord préalable et expresse de SIAE.
Responsabilité
SIAE fait ses meilleurs efforts afin d'assurer, autant que faire se peut, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, SIAE ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations mises à la disposition sur le Site. SIAE décline donc toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit la cause et ses conséquences, quand bien même SIAE aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués notamment :
- à raison du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site ;
- de l'accès d'un Internaute au Site ou de l'impossibilité d'y accéder ;
- de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'Internaute;
Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné ou non une modification des informations ou éléments du Site.
En conséquence, sous réserve des dispositions d'ordre public ou en cas de faute lourde ou de dol, SIAE ne peut-être tenu pour responsable des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du Site, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit Site.
Disponibilité et fonctionnement du site
SIAE ne peut garantir que le Site fonctionnera sans interruption ni erreur. SIAE et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des modifications sur le Site. SIAE n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.
